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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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INDUCTABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDUCTABLE
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94538880
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2024

Présentation de la marque INDUCTABLE

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUCTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque INDUCTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INDUCTABLE est expirée depuis le 5 octobre 2024.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273445 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2562041 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27

Inscription le 15 septembre 2014 - Changement d'adresse n°631163 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

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