Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIANA
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
95557969
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque INDIANA

Déposée le 13 février 1995 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque INDIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIANA est expirée depuis le 13 février 2005.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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