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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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IDENTITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IDENTITY
TEFAL, SAS

Numéro de dépôt :
3113286
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2021

Présentation de la marque IDENTITY

Déposée le 24 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDENTITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) Z.I. DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France.

La marque IDENTITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDENTITY est expirée depuis le 24 juillet 2021.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, SAS - Z.I. DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


TEFAL - Z.I. DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2011 n°2472690 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Pèse-personnes.