HERITAGE BY TEFAL

TEFAL, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque HERITAGE BY TEFAL

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERITAGE BY TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque HERITAGE BY TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE BY TEFAL est expirée depuis le 9 novembre 2022.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE