Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEALTH & ENVIRONMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) ZI DES GRANGES, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque HEALTH & ENVIRONMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785104.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, société par actions simplifiée - ZI DES GRANGES, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601939 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30
Appareils domestiques électriques, à savoir fers à repasser (à sec, à vapeur) ; appareils et instruments de pesage, en particulier pèse-personne, pèse-bébé, balance de cuisine ; appareils radio (émetteur, récepteur) destinés à la surveillance des bébés et des enfants en bas-âge ; ainsi que pièces des produits précités. ;
Installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, radiateurs (radiants), convecteurs muraux électriques ; installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux électriques (avec embouts), pinces à gaufrer électriques ; installations de production de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage, générateurs de vapeur électriques, générateurs de vapeur pour fers à repasser, tables à repasser aspiration de vapeur ; installations et appareils de ventilation et de conditionnement d'air, en particulier ventilateurs, climatiseurs, aérateurs ; humidificateurs électriques ; installations et appareils sanitaires, en particulier appareils pour absorber les fumées et les odeurs ; installations et appareils de cuisson, en particulier appareils de préparation de boissons à partir d'eau chaude (bouilloires, théières électriques, cafetières électriques, percolateurs à café), cuiseurs à oeufs électriques, friteuses électriques, woks électriques, appareils électriques pour cuire les aliments sur pierre, appareils électriques à tajine, gaufriers électriques, cuiseurs à vapeur électriques, cuiseurs à riz électriques, grille-pain électriques, fours électriques, sauteuses et rôtissoires électriques, chauffe biberons électriques, chauffe-aliments, allume-gaz, grils à aliments, barbecues, plaques chauffantes, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la brasérade, crêpières électriques, yahourtières électriques ; ainsi que pièces des produits précités. ;
Brosses, brosses à dents, peignes et brosses électriques ; brosses à dents électriques, jets dentaires ; ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) notamment autocuiseurs, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, grils non électriques, cocottes, faitouts, récipients pour la cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats brunisseurs, plats pour four à micro-ondes, friteuses, sauteuses, couvercles, râpes, spatules, louches à usage domestique, tire-bouchons, moules à pâtisserie, verseuses en verre, bouteilles isolantes ; pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater ; poterie ; ainsi que pièces des produits précités ; appareils ménagers actionnés manuellement, à savoir moulins à café, presse-fruits, appareils pour préparer purées, compotes et soupes, appareils pour émincer, râper et trancher les légumes ; ainsi que pièces des produits précités ; tables à repasser.
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