Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUZZY LOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) 74150 RUMILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU - France.
La marque FUZZY LOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL S.A., (Société Anonyme) - 74150 RUMILLY - France
André BOUJU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Appareils domestiques électriques non compris dans d'autres classes, moulins et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires, moulins à café;couteaux, râpes à fromage, ouvre-boîtes, ouvre-huîtres, appareils pour sceller les sacs plastiques, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes.Ustensiles et instruments à main, rasoirs mécaniques, électriques et à piles, instruments et appareils pour l'épilation;gaufriers (non électriques), appareils (non électriques) pour préparer les croque-monsieur, ouvre-boîtes et ouvre-huîtres manuels.Appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité;systèmes de commande à distance;machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information destinés à un usage domestique;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.), appareils téléphoniques, appareils électriques contre les insectes;appareils domestiques électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fers à repasser, semelles de fers à repasser, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques;appareils et instruments de pesage, balances pour cuisines et balances pour salles de bain, pèse-lettres, pèse-bébé;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage et composants électroniques pour appareils électroménagers.Installations d'éclairage, installations de réfrigération, rafraîchisseurs, de sèchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, radiateurs électriques;convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat;chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, bouilloires électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade,gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crépières électriques, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, séchoirs à linge, sèche-cheveux, casques-séchoirs;installations et appareils de ventilation et de conditionnement d'air, ventilateurs, climatiseurs, aérateurs;installations et appareils sanitaires, appareils pour absorber les fumées et les odeurs;installations de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique pour le repassage et défroissage; atomiseurs électriques à usage cosmétique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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