Déposée le 14 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) Tefal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FOUR A RACLETTE TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tefal domicilié(e) (soc. an.), Rumilly (Haute-Savoie). - France.
La marque FOUR A RACLETTE TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tefal S.A. - (soc. an.), Rumilly (Haute-Savoie). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496
Installations d'éclairage, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, friteuses, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz;machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, croquemonsieur électriques, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs;climatiseurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air;installations de production de vapeur;peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques, en particulier bouilloires non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtissoires, croque-monsieur, gaufriers, yaourtières;essoreuses à salade, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non-électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balaisbrosses, ramasse-miettes, aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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