Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORCE
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3271734
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/02/2024
FORCE de TEFAL

Présentation de la marque FORCE

Déposée le 5 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, M. YANAR Nabil, Service Propriété Industrielle domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 5 février 2024.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


TEFAL, M. YANAR Nabil, Service Propriété Industrielle - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594900 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Renouvellement sans limitation le 14 février 2014 n°2551026 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-14

Flans et disques revêtus de substances anti-adhésives ; Ustensiles de cuisine non électriques avec revêtement anti-adhésif, à savoir : poêles, casseroles, faitouts, cocottes, plats à four.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.