Déposée le 2 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France.
La marque EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France - SIREN 301520920
TEFAL - Z.I. des Granges, BP 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594900 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Flans et disques revêtus de substances anti-adhésives ; Ustensiles de cuisine non électriques avec revêtement anti-adhésif, à savoir : poêles, casseroles, faitouts, cocottes, plats à four.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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