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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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EVIDENCE IMC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVIDENCE IMC
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94518160
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014

Présentation de la marque EVIDENCE IMC

Déposée le 29 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVIDENCE IMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2260676) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2260676) - 92593 - France.

La marque EVIDENCE IMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVIDENCE IMC est expirée depuis le 29 avril 2014.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2260676) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2260676) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2004 n°2260676 - Publication au BOPI 2004-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Appareils et instruments de mesurage, appareils électroniques, appareils et instruments de pesage, balances de cuisine, pèse-personne, pèse-lettres, pèse-bébé, pèse-paquets