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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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EVIDENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVIDENCE
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93477639
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023

Présentation de la marque EVIDENCE

Déposée le 23 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVIDENCE est expirée depuis le 23 juillet 2023.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - 15 avenue des Alpes, Zae Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245671 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2528696 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Inscription le 9 juillet 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°604539 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, baromètres, thermomètres et réfractomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité; systèmes de commande à distance; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information destinés à un usage domestique; appareils et instruments électriques (y compris la TSF), appareils téléphoniques, appareils électriques contre les insectes, appareils électriques pour sceller les sacs plastiques; appareils extincteurs; appareils domestiques électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fers à repasser, semelles de fers à repasser; appareils électriques de nettoyage à usage domestique; aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques; appareils et instruments de pesage, balances pour cuisines et balances pour salles de bain, pèse-lettres, pèse-bébé, pèse-paquets; pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique; fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants; appareillage électronique pour appareils électroménagers