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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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EQUINOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUINOX
TEFAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3068904
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2020

Présentation de la marque EQUINOX

Déposée le 5 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque EQUINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUINOX est expirée depuis le 5 décembre 2020.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2010 n°2454825 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Inscription le 16 janvier 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°592806 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

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