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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
3146549
Date de dépôt :
08/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/02/2012
ELEGANCE de TEFAL

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 8 février 2002 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL S.A. Marie de LAJARTRE domicilié(e) Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 8 février 2012.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL S.A. Marie de LAJARTRE - Z.I. des Granges, B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Presse fruits électriques Grille-pain électriques, cafetières électriques, percolateurs électriques, bouilloires électriques, théières électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.