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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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DURABASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DURABASE
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1244723
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2023

Présentation de la marque DURABASE

Déposée le 13 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DURABASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service Propriété Industrielle, TEFAL domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque DURABASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DURABASE est expirée depuis le 13 juillet 2023.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


Service Propriété Industrielle, TEFAL - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245672 - Publication au BOPI 2003-07-03

Renouvellement sans limitation n°2018217 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 18 février 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594896 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2527049 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-09

Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, essoreuses à salade, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; soupapes pour autocuiseurs.