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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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CHOCOSMART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOSMART
TEFAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954809
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
CHOCOSMART de TEFAL

Présentation de la marque CHOCOSMART

Déposée le 19 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHOCOSMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, M. Nabil YANAR domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France.

La marque CHOCOSMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOSMART est expirée depuis le 19 octobre 2022.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par actions simplifiée - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


TEFAL, M. Nabil YANAR - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 30 mai 2013 - Changement d'adresse n°601939 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-30

Moules de cuisine.