Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
/
CHARM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARM
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3194813
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/11/2022
CHARM de TEFAL

Présentation de la marque CHARM

Déposée le 20 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR, Mme Gabrielle de Sars domicilié(e) Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France.

La marque CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARM est expirée depuis le 20 novembre 2022.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - Z.I. des Granges, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520290


CALOR, Mme Gabrielle de Sars - Place Ambroise Courtois - 69008 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement avec limitation le 19 septembre 2012 n°2509625 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-19

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Pèse-personnes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.