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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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BELLEDONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEDONNE
TEFAL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96640281
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2006

Présentation de la marque BELLEDONNE

Déposée le 3 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLEDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque BELLEDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE est expirée depuis le 3 septembre 2006.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. (société anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France - SIREN 301520920


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

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