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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL
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ARTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISS
TEFAL S.A.

Numéro de dépôt :
3194815
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/11/2012
ARTISS de TEFAL

Présentation de la marque ARTISS

Déposée le 20 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ARTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL S.A. Service Propriété Industrielle domicilié(e) Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France.

La marque ARTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISS est expirée depuis le 20 novembre 2012.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL S.A. - Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France - SIREN 301520920


TEFAL S.A. Service Propriété Industrielle - Z.I. des Granges , B.P. 89,74156 RUMILLY CEDEX - 74156 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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