Déposée le 4 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARMATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2257419) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2257419) - 92593 - France.
La marque ARMATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL , Société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2257419) - 74150 - France - SIREN 301520920
NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2257419) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2257419 - Publication au BOPI 2004-01-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, casseroles, poêles à frire, poêles-grils, poêles-fours, cocottes, faitouts, sauteuses, moules, plats à four, plats à rôtir, friteuses
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARMATAL"
