Déposée le 21 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARMATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL domicilié(e) Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France.
La marque ARMATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL, Société par actions simplifiée - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
TEFAL - Z.I. des Granges - 74150 - RUMILLY - France
Renouvellement sans limitation le 9 août 2002 n°2226022 - Publication au BOPI 2002-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505496 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24
Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18
Peignes et éponges; matériaux pour la brosserie; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre à savoir bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons; petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques (non en métaux précieux ou en plaqué) avec ou sans revêtement anti-adhésif, appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, poêle-grils, poêles-fours, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats pour fours à micro-ondes, moules, sauteuses, autocuiseurs, friteuses et sorbetières non électriques, seaux à rafraîchir, seaux à glaçons, couvercles filtrants, râpes et spatules à usage domestique, découpe-gâteaux; tire-bouchons; appareils non électriques pour sceller les sacs plastiques à usage domestique; planches à repasser; brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes; instruments, appareils et matériels de nettoyage, balais brosse, ramasse-miettes, accessoires d'aspirateurs pour répandre les parfums et les désinfectants; pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
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