Marque expirée - Marque en non vigueur

ADD ANTI DISTORTION DISC
TEFAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98742420
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/07/2018

Présentation de la marque ADD ANTI DISTORTION DISC

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ADD ANTI DISTORTION DISC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2379638) - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2379638) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADD ANTI DISTORTION DISC est expirée depuis le 20 juillet 2018.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Granges,74150 RUMILLY (dossier no 2379638) - 74150 - France - SIREN 301520920


NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS Cedex (dossier no 2379638) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379638 - Publication au BOPI 2008-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 18 février 2013 - Changement d'adresse n°594901 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; faitouts, poêles, casseroles, cocottes.