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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL
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ACQUA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACQUA
TEFAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3341192
Date de dépôt :
15/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/02/2025
ACQUA de TEFAL

Présentation de la marque ACQUA

Déposée le 15 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEFAL domicilié(e) ZI des Granges, BP 89 - 74150 - RUMILLY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR, Mme DE SARS Gabrielle domicilié(e) 112 chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque ACQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACQUA arrivera à expiration en date du 15 février 2025.

TEFAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TEFALINOX , LES BRANCHES DE TEFAL , (Marque figurative) , TEFAL ELECTRO , T PLUS , T PLUS , TEFALDUR , FOUR-GRIL TEFAL , TEFAL DURABASE


TEFAL, Société par Actions Simplifiée - ZI des Granges, BP 89 - 74150 - RUMILLY CEDEX - France - SIREN 301520920


CALOR, Mme DE SARS Gabrielle - 112 chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 21 mai 2013 - Changement d'adresse n°601192 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2014 n°2571998 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-20

Pèse-personne.