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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEFAL SA
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TEFAL AQUA-SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEFAL AQUA-SYSTEM
TEFAL SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1596099
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020

Présentation de la marque TEFAL AQUA-SYSTEM

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) TEFAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEFAL AQUA-SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL SA domicilié(e) ZI DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque TEFAL AQUA-SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEFAL AQUA-SYSTEM est expirée depuis le 7 juin 2020.

TEFAL SA a également déposé les autres marques suivantes : TEFAL , TEFAL


TEFAL SA, Société anonyme - ZI DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2000 n°2172489 - Publication au BOPI 2000-05-11

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2010 n°2437163 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-08

Filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), en particulier cassettes pour filtrer l'eau destinées à des fers à repasser à vapeur