Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) TEFAL SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL SA domicilié(e) ZI DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 520 920 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque TEFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEFAL SA, Société anonyme - ZI DES GRANGES - 74150 - RUMILLY - France - SIREN 301520920
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2196813 - Publication au BOPI 2001-04-23
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465667 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;baromètres et thermomètres;appareils électroniques, systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques;appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, éléments de chauffe pour fers à repasser électriques, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bains;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pulvérisateurs, atomiseurs électriques à usage cosmétique;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;appareillage électronique pour appareils électroménagers.Appareils domestiques électromécaniques, fers à repasser électriques, bouilloires et bouillottes électriques.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils électriques pour le chauffage des locaux ou le chauffage des liquides, pour la cuisson, la ventilation, notamment marmites à pression, friteuses, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), réchauds, grils, cafetières, lampes de chevet réglables;appareils domestiques pour purifier l'eau;radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, cuiseurs à oeufs, chauffe-plats, chauffe-biberons, fourneaux, grille-pain, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, percolateurs, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières, glacières et congélateurs électriques;séchoirs à linge, sèche-cheveux;ventilateurs, climatiseurs;appareils à purifier l'air;objets et appareils électriques pour la puériculture.Ustensiles de cuisine, récipients de cuisson, casseroles, poêles, sauteuses, plats à oeufs, notamment en aluminium avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène, petits ustensiles portatifs et récipients pour le ménage et la cuisine;ustensiles et récipients avec un revêtement intérieur de polytétrafluoréthylène;verrerie, porcelaine et faïence, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients pour la puériculture non en métaux précieux ou en plaqué;bouilloires non électriques, pots à lait, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sorbetières non électriques, rôtissoires non électriques, yaourtières non électriques, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer du fromage frais;brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes,soufflantes et/ou chauffantes;appareils de nettoyage en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater;poterie, non comprise dans d'autres classes; soupapes pour autocuiseurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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