Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA ET STEAM
TEFAL S.A (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95554382
Date de dépôt :
20/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2005

Présentation de la marque PASTA ET STEAM

Déposée le 20 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) TEFAL S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTA ET STEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEFAL S.A domicilié(e) Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque PASTA ET STEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA ET STEAM est expirée depuis le 20 janvier 2005.

TEFAL S.A a également déposé les autres marques suivantes : SECURI-T , FLUAL , BUFFALO , DAKOTA , SAN DIEGO , MAITRE-CUISEUR , TEFAL BABY & KID


TEFAL S.A (société anonyme) - Z.I. des Granges, 74150 RUMILLY - France


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

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