Déposée le 6 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEEPRINT DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE),
la marque française « TERRE D'ORIGINE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEEPRINT DISTRIBUTION domicilié(e) 31 Rue Auer DUCOS BP 2514 - 98846 - NOUMEA - France et immatriculée sous le numéro RCS 883 360 02 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Carold VASSILEV domicilié(e) 31 Rue AUER DUCOS, BP 2514 - 98846 - NOUMEA cedex, NOUVELLE CALEDONIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEEPRINT DISTRIBUTION, SARL - 31 Rue Auer DUCOS BP 2514 - 98846 - NOUMEA - France - SIREN 88336002
MR Carold VASSILEV - 31 Rue AUER DUCOS, BP 2514 - 98846 - NOUMEA cedex, NOUVELLE CALEDONIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414586 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30
Errata sur les renouvellements - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Débardeurs, t-shirt, polo, short, sweat-shirt, jogging, robe tee shirt. Adhésifs (matières collantes) : pour la papeterie et le ménage. Papier, carton. Produits de l'imprimerie Tissus.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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