Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEEBILEY S'IMPORT-EXPORT LA BOUTIQUE DU ROTIN
TEEBILEY'S, S.A

Numéro de dépôt :
3113667
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2011
TEEBILEY S\'IMPORT-EXPORT LA BOUTIQUE DU ROTIN de TEEBILEY\'S

Présentation de la marque TEEBILEY S'IMPORT-EXPORT LA BOUTIQUE DU ROTIN

Déposée le 25 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) TEEBILEY'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEEBILEY S'IMPORT-EXPORT LA BOUTIQUE DU ROTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEEBILEY'S domicilié(e) 83 AVENUE de l'Epinette, 77100 MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIABY Mahamadou - France.

La marque TEEBILEY S'IMPORT-EXPORT LA BOUTIQUE DU ROTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEEBILEY S'IMPORT-EXPORT LA BOUTIQUE DU ROTIN est expirée depuis le 25 juillet 2011.


TEEBILEY'S, S.A - 83 AVENUE de l'Epinette, 77100 MEAUX - France


DIABY Mahamadou - France


Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368087 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

glaces (miroirs) , cadres. Literie (à l'exception du linge) . Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières (à l'exception des succédanés du jonc) ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. - Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) . Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) . Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).