Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUINA
TEE CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3667240
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
EQUINA de TEE CONCEPT

Présentation de la marque EQUINA

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUINA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEE CONCEPT domicilié(e) 0 Parc d'Activités Beaujardin - 35410 - CHATEAUGIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 993 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLAVIN Bernard domicilié(e) 0 Clinchamp - 35240 - MARCILLE ROBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUINA est expirée depuis le 27 juillet 2019.


TEE CONCEPT, SARL - 0 Parc d'Activités Beaujardin - 35410 - CHATEAUGIRON - France - SIREN 489993162


BLAVIN Bernard - 0 Clinchamp - 35240 - MARCILLE ROBERT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 14 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622555 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-14

Vente au détail de : – marcheurs circulaires pour équidés à structure métallique. – manèges circulaires et rectangulaires pour équidés à structure métallique. – boxes et écuries pour équidés à structure métallique. – façades et séparations de boxes ou de barres pour équidés à structure métallique. – abris de prairie pour équidés à structure métallique. – barres gynécologiques et d'examens pour équidés à structure métallique. – appareil d'hydrothérapie et thalasso équine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).