Déposée le 16 avril 2003 par monsieur Teddy TAWSSEL Mme Nathalie CONFORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP/WEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est monsieur Teddy TAWSSEL Mme Nathalie CONFORT domicilié(e) 31 Rue Fernand Borgne,30000 Nimes - 30000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Teddy TAWSSEL CAP SUR WEST domicilié(e) 14 Bd Gambetta,30000 Nimes - 30000 - France.
La marque CAP/WEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP/WEST est expirée depuis le 16 avril 2013.
M. Teddy TAWSSEL Mme Nathalie CONFORT - 31 Rue Fernand Borgne,30000 Nimes - 30000 - France
M Teddy TAWSSEL CAP SUR WEST - 14 Bd Gambetta,30000 Nimes - 30000 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378787 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Meubles, glaces (miroirs), Cadres ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales, et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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