Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO SIMPLE
TEDDY SMITH Société anonyme

Numéro de dépôt :
3106823
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque NO SIMPLE

Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) TEDDY SMITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NO SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEDDY SMITH domicilié(e) 205, route de Millau, Z.I. D'Albi St Juery, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 966 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque NO SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO SIMPLE est expirée depuis le 20 juin 2011.

TEDDY SMITH a également déposé les autres marques suivantes : TINTOY , SIMPLE NAME , ERGONIUM , TEDDY SMITH , LET IT BE , X , (Marque figurative) , TSI , Cedomia , (Marque figurative)


TEDDY SMITH Société anonyme - 205, route de Millau, Z.I. D'Albi St Juery, 81000 ALBI - France - SIREN 333966117


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376982 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.