Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEDDY SMITH société anonyme

Numéro de dépôt :
96636665
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) TEDDY SMITH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 28 avril 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEDDY SMITH domicilié(e) Z.I. d'ALBY-ST JUERY, 205, Route de Millau, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 966 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2006.

TEDDY SMITH a également déposé les autres marques suivantes : TINTOY , SIMPLE NAME , ERGONIUM , TEDDY SMITH , LET IT BE , X , TSI , Cedomia , (Marque figurative) , TEDDY SMITH


TEDDY SMITH société anonyme - Z.I. d'ALBY-ST JUERY, 205, Route de Millau, 81000 ALBI - France - SIREN 333966117


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 18 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°381615 - Publication au BOPI 2003-11-18

Republication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

- Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures). Articles de bourellerie. Peaux d'animaux; malles et valises; parapluie; parasols et cannes; fouets et selleries. - Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.