Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fourmi Verte Dep. 2018 Produits bio. Produits locaux. Produits frais
Monsieur Teddy Carbotti

Numéro de dépôt :
4463632
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
La Fourmi Verte Dep. 2018 Produits bio. Produits locaux. Produits frais de Teddy Carbotti

Présentation de la marque La Fourmi Verte Dep. 2018 Produits bio. Produits locaux. Produits frais

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur Teddy Carbotti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fourmi Verte Dep. 2018 Produits bio. Produits locaux. Produits frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Teddy Carbotti domicilié(e) 26 Rue de Beauchêne - 91470 - Limours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Fourmi Verte, Monsieur Teddy Carbotti domicilié(e) 88 rue Charles de Gaulle - 91440 - Bures sur Yvette - France.

La marque La Fourmi Verte Dep. 2018 Produits bio. Produits locaux. Produits frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fourmi Verte Dep. 2018 Produits bio. Produits locaux. Produits frais arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Monsieur Teddy Carbotti - 26 Rue de Beauchêne - 91470 - Limours - France


La Fourmi Verte, Monsieur Teddy Carbotti - 88 rue Charles de Gaulle - 91440 - Bures sur Yvette - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Viande ; poisson ; volaille ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés  ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.