ORBITEC
Présentation de la marque ORBITEC
Déposée le 9 décembre 1994 par la société TECUMSEH PRODUCTS COMPANY Société américaine de l'Etat du Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORBITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORBITEC est expirée depuis le 9 décembre 2014.
TECUMSEH PRODUCTS COMPANY Société américaine de l'Etat du Michigan a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2004 n°2275462 - Publication au BOPI 2004-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02