Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tecumseh powered co2 tchnology
TECUMSEH PRODUCTS COMPANY Société américaine de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
3226721
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
tecumseh powered co2 tchnology de TECUMSEH PRODUCTS COMPANY  Société américaine de l\'Etat du Michigan

Présentation de la marque tecumseh powered co2 tchnology

Déposée le 22 mai 2003 par la société TECUMSEH PRODUCTS COMPANY Société américaine de l'Etat du Michigan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « tecumseh powered co2 tchnology » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société TECUMSEH PRODUCTS COMPANY Société américaine de l'Etat du Michigan domicilié(e) 100 East Patterson Street TECUMSEH, MICHIGAN 49286,Etats-Unis - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque tecumseh powered co2 tchnology a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tecumseh powered co2 tchnology est expirée depuis le 22 mai 2013.

TECUMSEH PRODUCTS COMPANY Société américaine de l'Etat du Michigan a également déposé les autres marques suivantes : TECUMSEH POWERED PACKAGED REFRIGERATION SOLUTIONS


TECUMSEH PRODUCTS COMPANY Société américaine de l'Etat du Michigan - 100 East Patterson Street TECUMSEH, MICHIGAN 49286,Etats-Unis - États-Unis


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Appareils de réfrigération et de conditionnement d'air ainsi que boîtiers et commandes pour ces appareils.