Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) TECUMSEH EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SILENSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECUMSEH EUROPE domicilié(e) Route de Lyon, 38290 LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 727 233 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France.
La marque SILENSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENSYS est expirée depuis le 13 avril 2009.
TECUMSEH EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : UH L'UNITE HERMETIQUE
TECUMSEH EUROPE S.A. (Société Anonyme) - Route de Lyon, 38290 LA VERPILLIERE - France - SIREN 775727233
Martine BOURGUIGNON THOMSON-CSF TPI/DJ Marques - France
Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Groupe de condensation à air. Groupe de condensation à air.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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