TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3699501
Date de dépôt :
17/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2029
Présentation de la marque Wintsys by Tecumseh
Déposée le 17 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Wintsys by Tecumseh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS domicilié(e) 2 avenue Blaise Pascal - 38090 - VAULX-MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 452 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) 22 Avenue Aristide Briand, Immeuble Visium - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque Wintsys by Tecumseh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Wintsys by Tecumseh arrivera à expiration en date du 17 décembre 2029.
TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS a également déposé les autres marques suivantes : SMEN , UH L'UNITE HERMETIQUE
TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS, Société par actions simplifiée - 2 avenue Blaise Pascal - 38090 - VAULX-MILIEU - France - SIREN 808452544
MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - 22 Avenue Aristide Briand, Immeuble Visium - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654830 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2019 n°2732251 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-02
Moteurs (autres que pour véhicules terrestres), compresseurs et groupes de condensation pour appareils et installations frigorifiques, composants électriques (parties de machine), moto ventilateur (parties de machine), condenseurs (parties de machine), boîtiers de connexion (parties de machine), vannes (parties de machine), raccords (parties de machine), bouteille réservoir de liquide (parties de machine), carénages de protection (parties de machine) ; jauges, vannes et robinetterie (parties de machine).
Appareils, installations, organes et dispositifs de réfrigération, de congélation, de ventilation, de climatisation, de séchage, appareils frigorifiques et composants du circuit frigorifique à savoir groupes de condensation.
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