Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMEN
TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1380857
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026
SMEN de TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS

Présentation de la marque SMEN

Déposée le 21 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS domicilié(e) 2 Avenue Blaise Pascal - 38090 - VAULX-MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 452 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble “ Visium ”, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque SMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMEN arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS a également déposé les autres marques suivantes : Wintsys by Tecumseh , UH L'UNITE HERMETIQUE


TECUMSEH EUROPE SALES & LOGISTICS, Société par Actions Simplifiée - 2 Avenue Blaise Pascal - 38090 - VAULX-MILIEU - France - SIREN 808452544


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble “ Visium ”, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation n°2074437 - Publication au BOPI 1996-40

Inscription - Changement d'adresse n°24987 - Publication au BOPI

Inscription le 18 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439134 - Publication au BOPI 2006-08-18

Inscription le 17 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206280 - Publication au BOPI 1996-09-17

Renouvellement sans limitation le 22 août 2006 n°2321522 - Publication au BOPI 2006-08-22

Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654830 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29

Renouvellement sans limitation le 23 août 2016 n°2626280 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-08-23

Machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires;organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques de traction, d'accouplement, d'embrayage, de transmission, de sélection ou de variation de vitesse;moteurs et notamment moteurs électriques ainsi que leurs pièces détachées, leurs accessoires et leurs dispositifs de commande ou d'alimentation;machines à laver le linge ou la vaisselle ainsi que leurs pièces détachées et notamment leurs moteurs;groupes motocompresseurs, notamment pour réfrigérateurs.Appareils, instruments et organes électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques;scientifiques;de physique;de chimie;de calcul;de commande, de télécommande, d'asservissement, de régulation (notamment pour moteurs), de programmation (notamment pour cycles de machines);de contrôle, de signalisation, de secours;composants électriques et notamment alimentations électriques, transformateurs et redresseurs de courant, bobines d'induction, électro-aimants, condensateurs, connexions et boîtes de connexion;composants électroniques et notamment thyristors;générateurs d'électricité et notamment dynamos et alternateurs;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;fils et câbles électriques.Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de production de vapeur, de ventilation, de climatisation, de réfrigération, ainsi que leurs organes, parties constituantes et pièces détachées.Constructions et réparations;construction mécanique, électrique ou électronique;mécanique générale;fabrication, montage, installation, transformation, entretien, réparation de matériels ou équipements électriques, électromécaniques ou électroniques.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et techniques notamment en matière de construction d'appareillages électriques ou électromécaniques et d'équipements industriels;réalisation de plans et d'études;travaux de recherche en laboratoire; location de machines et d'outillages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.