Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T TECTUR
TECTUR S.A.

Numéro de dépôt :
97661520
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque T TECTUR

Déposée le 31 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) TECTUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T TECTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECTUR domicilié(e) 28, rue Montrosier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 848 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECTUR S.A. - France.

La marque T TECTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T TECTUR est expirée depuis le 31 janvier 2007.

TECTUR a également déposé les autres marques suivantes : TECTUR , D&B Design & Bain , COMBINO


TECTUR S.A. - 28, rue Montrosier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 324848290


TECTUR S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Mobilier, décoration, pour la maison, la salle de bain, la table, en particulier: quincaillerie métallique, poignées de porte, carrelages (à l'exception du carrelage non métallique), baignoires, cabines, lavabos, sièges et cuvettes de WC, installations sanitaires, lampes et bandeaux d'éclairages, meubles en bois, en stratifié, en mélaminé: armoires de rangement, de toilette, à pharmacie, commodes, glaces miroirs, cadres, étagères, tringles de rideaux, poignées de portes en porcelaine, porcelaines et faïences, porte-serviettes, porte-savons, nécessaires de toilette, éponges, peignes, brosses à l'exception des pinceaux, linge de bain, rideaux de douche, peignoirs de bain

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.