Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECTUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « D&B Design & Bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECTUR domicilié(e) 28, rue Montrosier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 848 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier MARIE TECTUR SARL - France.
La marque D&B Design & Bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&B Design & Bain est expirée depuis le 17 novembre 2009.
TECTUR a également déposé les autres marques suivantes : TECTUR , T TECTUR , COMBINO
TECTUR S.A.R.L. - 28, rue Montrosier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 324848290
Olivier MARIE TECTUR SARL - France
Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400913 - Publication au BOPI 2004-10-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Meubles de salle de bains notamment : Armoires de toilette éclairantes. Armoires à pharmacie. Meubles vasques. Placard, commodes Miroirs et miroirs éclairants. Lavabos, vasques. Articles sanitaires à savoir : Radiateurs électriques et à eau chaude. Porte serviettes. Cabines de douche. Robinetterie. Miroirs grossissants. Ligne de toilette. Tapis de bain. Rideaux de douche. Eclairages, faïences et porcelaines, verrerie. Installations des meubles et autres éléments sanitaires.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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