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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECTEX
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FrameTex
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FrameTex
TECTEX, SARL

Numéro de dépôt :
4314244
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2026
FrameTex de TECTEX

Présentation de la marque FrameTex

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FrameTex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECTEX domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECTEX, M. BITSCH Mathieu domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France.

La marque FrameTex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FrameTex arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

TECTEX a également déposé les autres marques suivantes : LumiTex , FlagTex , AbriTex , SolTex , OpacTex , ArtiTex , SoftTex , FibreTex , TricoTex , BlackTex


TECTEX, SARL - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France - SIREN 413750803


TECTEX, M. BITSCH Mathieu - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Textiles imprimés ou imprimables, textiles personnalisables par impression ; tissus et textiles destinés aux arts graphiques et à l'événementiel ; Textiles extensibles ; tissus et textiles bruts ou apprêtés voire enduits, destinés à différents usages dont les bâches, tentes, objets de communication ou de décoration imprimés ou non ;

Textiles techniques, textiles pour tenture murale, textiles pour cadre aluminium ou bois, textiles avec jonc cousu en périphérie ; supports d'impression en tissu ou en matières plastiques (succédanés du tissus), à savoir bannières, bâches, calicots destinés à la communication visuelle à buts publicitaire ou événementiel.