Déposée par voie électronique le 15 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ArtiTex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECTEX domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECTEX, M. Mathieu BITSCH domicilié(e) ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France.
La marque ArtiTex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECTEX, SARL - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France - SIREN 413750803
TECTEX, M. Mathieu BITSCH - ZI de la Doller, 10 rue du Ballon d'Alsace - 68520 - BURNHAUPT LE HAUT - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Produits de l'imprimerie ;
Bâches ;
Textiles techniques (bruts, apprêtés ou enduits) destinés aux arts graphiques (impression numérique et imprimerie plus généralement) et à l'événementiel, pour différents usages dont les bâches, tentes, objets de communication ou de décoration imprimés ou non.
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