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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECTA SA
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ACIERS DU RHIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACIERS DU RHIN
TECTA SA, SA

Numéro de dépôt :
3671017
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2019
ACIERS DU RHIN de TECTA SA

Présentation de la marque ACIERS DU RHIN

Déposée le 17 août 2009 par la Société Anonyme (SA) TECTA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIERS DU RHIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECTA SA domicilié(e) 0 Zone Portuaire - 68490 - OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 088 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECTA, SA domicilié(e) 0 Zone Portuaire - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIERS DU RHIN est expirée depuis le 17 août 2019.


TECTA SA, SA - 0 Zone Portuaire - 68490 - OTTMARSHEIM - France - SIREN 313088247


TECTA, SA - 0 Zone Portuaire - 68490 - OTTMARSHEIM - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.