Déposée le 23 juillet 1990 par la société étrangère TECSYN CANADA LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OMNICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TECSYN CANADA LIMITED domicilié(e) 23 Smith Street, St. Catharines, Ontario L2R 6V6 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque OMNICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMNICOURT est expirée depuis le 23 juillet 2000.
TECSYN CANADA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : OMNITURF
TECSYN CANADA LIMITED, société de droit canadien - 23 Smith Street, St. Catharines, Ontario L2R 6V6 CANADA - Canada
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53
Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété n°172984 - Publication au BOPI 1994-05-19
Inscription le 16 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51832 - Publication au BOPI 1991-01-16
Matériaux de construction, pierres naturelles, et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation;entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage des fruits, meunerie, etc..);scierie, rabotage;broderie, couture, teinturerie; découpage, pollissage, revêtement métallique
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OMNICOURT"
