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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECSOM
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BS BACKING SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BS BACKING SYSTEM
TECSOM SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3924450
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/06/2022
BS BACKING SYSTEM de TECSOM

Présentation de la marque BS BACKING SYSTEM

Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TECSOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BS BACKING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TECSOM domicilié(e) 2 Bis Avenue François Sommer, BP 60065 - 08206 - SEDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 766 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque BS BACKING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BS BACKING SYSTEM est expirée depuis le 4 juin 2022.

TECSOM a également déposé les autres marques suivantes : TAPISOM


TECSOM SAS, Société par actions simplifiée - 2 Bis Avenue François Sommer, BP 60065 - 08206 - SEDAN - France - SIREN 522766393


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 25 octobre 2012 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°588011 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-25

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715519 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715518 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.