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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECSOL
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CLIM-PV
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIM-PV
TECSOL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3718786
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2020
CLIM-PV de TECSOL

Présentation de la marque CLIM-PV

Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) TECSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLIM-PV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECSOL domicilié(e) 105 Rue Alfred Kastler - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 938 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS RESPAUT domicilié(e) 2 Bis Rue de la République - 66000 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM-PV est expirée depuis le 5 mars 2020.

TECSOL a également déposé les autres marques suivantes : CANAL AUTO , CLIMPV , CANAL IMMO , CLIM PV , CANAL MICRO , Le compteur jaune


TECSOL, Société Anonyme - 105 Rue Alfred Kastler - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 324938786


SCP D'AVOCATS RESPAUT - 2 Bis Rue de la République - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Informations en matière de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.