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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAN
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D-Dalle
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D-Dalle
TECSAN, Société à Responsabilité Limitée de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3486221
Date de dépôt :
06/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/03/2027
D-Dalle de TECSAN

Présentation de la marque D-Dalle

Déposée le 6 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D-Dalle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECSAN domicilié(e) Rue des Remparts 10, 1950 SION, VALAIS - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque D-Dalle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D-Dalle arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

TECSAN a également déposé les autres marques suivantes : THAIRMES , POLUX , TRIOMATIC , HABITIM , ARIANE , Noécho , WENUS , SOLIVIUM , VégA , Noétech


TECSAN, Société à Responsabilité Limitée de droit Suisse - Rue des Remparts 10, 1950 SION, VALAIS - Suisse


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Inscription le 29 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459781 - Publication au BOPI 2007-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641042 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20

Matériaux de constructions non métalliques ; bois de construction ; constructions transportables non métalliques.