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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECPHY
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FA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FA
TECPHY - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1411641
Date de dépôt :
02/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque FA

Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) TECPHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECPHY domicilié(e) Avenue Jean Jaurès, 58169 IMPHY (dossier no 2089317) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 505 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR SACILOR Direction de la propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2089317) - France.

La marque FA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FA est expirée depuis le 2 juin 2007.

TECPHY a également déposé les autres marques suivantes : MO 20 , MO 21


TECPHY - (société anonyme) - Avenue Jean Jaurès, 58169 IMPHY (dossier no 2089317) - France - SIREN 348505520


USINOR SACILOR Direction de la propriété Industrielle - (dossier no 2089317) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1997 n°2089317 - Publication au BOPI 1997-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 21 avril 1997 - Changement d'adresse n°236029 - Publication au BOPI 1997-04-21

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236028 - Publication au BOPI 1997-04-21

Inscription le 21 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°236027 - Publication au BOPI 1997-04-21

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais.