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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPHA
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ZEOXIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEOXIL
SARL TECPHA

Numéro de dépôt :
92442357
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque ZEOXIL

Déposée le 17 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEOXIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPHA domicilié(e) 39, rue d'Estaires, 59480 LA BASSEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 130 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHARPENTIER Dominique - France.

La marque ZEOXIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEOXIL est expirée depuis le 17 novembre 2002.

TECPHA a également déposé les autres marques suivantes : NUTRAPLANTES , FISHSTONE


SARL TECPHA - 39, rue d'Estaires, 59480 LA BASSEE - France - SIREN 351130208


Monsieur CHARPENTIER Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Produit d'hygiène, absorbant, Filtre moléculaire, antimottant, litière.Produit minéral naturel destiné l'agriculture, l'horticulture, l'élevage, l'alimentation animale, semences, plantes et fleurs naturelles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.