Déposée le 23 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TECPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECPACK domicilié(e) 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 005 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TECPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECPACK arrivera à expiration en date du 23 février 2026.
TECPACK a également déposé les autres marques suivantes : TECPACK
TECPACK, Société à Responsabilité Limitée - 150 ancienne route de Beaujeu - 69400 - GLEIZE - France - SIREN 480005263
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Inscription le 4 avril 2016 - Changement d'adresse n°666132 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Inscription le 4 avril 2016 - Changement d'adresse n°666138 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Renouvellement avec limitation le 9 février 2016 n°2609589 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-09
Housse de protection pour appareils et matériels électroniques, ordinateurs, étuis pour appareils électroniques, housses de protection, harnais de sécurité (autres que pour siège véhicule ou équipement de sport), vêtements pour la protection contre le feu, housses pour la protection contre le feu, masques de protection contre le feu. ; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs à main, sacs d'alpiniste, sacs de voyage, sacs housses pour vêtement pour le voyage, malles, valises, parapluies, sacs de campeurs, cartables, coffres de voyage, mallettes pour documents, sacoches à outils (vides). ; Matériel de couchage à l'exception du linge, sacs de couchage pour le camping, coussins. ; Tentes, bâches de camouflage, filets de camouflage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières textiles fibreuses brutes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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