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Marques déposées par TECOURT Maurice
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CYEL ASSUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CYEL ASSUR
TECOURT Maurice
DISES Jean-Luc
MERCERON Alain

Numéro de dépôt :
3458150
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2016
CYEL ASSUR de TECOURT Maurice

Présentation de la marque CYEL ASSUR

Déposée le 19 octobre 2006 par TECOURT Maurice, DISES Jean-Luc, MERCERON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYEL ASSUR »

Les déposants sont TECOURT Maurice domicilié(e) 1 parc de rohan, 78 route de milon,78470 CHEVREUSE - 78470 - France, DISES Jean-Luc domicilié(e) 4 parc de rohan, 78 route de milon,78470 CHEVREUSE - 78470 - France, MERCERON Alain domicilié(e) impasse jasmin,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice TECOURT domicilié(e) 1 parc de rohan, 78 route de milon,78470 CHEVREUSE - 78470 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYEL ASSUR est expirée depuis le 19 octobre 2016.


TECOURT Maurice - 1 parc de rohan, 78 route de milon,78470 CHEVREUSE - 78470 - France

DISES Jean-Luc - 4 parc de rohan, 78 route de milon,78470 CHEVREUSE - 78470 - France

MERCERON Alain - impasse jasmin,75016 PARIS - 75016 - France


Monsieur Maurice TECOURT - 1 parc de rohan, 78 route de milon,78470 CHEVREUSE - 78470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Assurances.